1. Site de la société FRAICHEUR et TERROIR

- Fraîcheur et Terroir
- 1966 Avenue de Chambéry
- 04 79 85 87 62
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2. Directeur de la publication

Frédéric MOLLIET SABET

3. Responsable de la rédaction

Frédéric MOLLIET SABET

4. Editeur du site

Conception/ Réalisation et webmaster :
L'COMUNIK 72 Rue Pasteur 73190 CHALLES LES EAUX

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www.lcomunik.com


5. Hebergeur du site


- Le site fraicheur-et-terroir.fr est hébergé par la société OVH

-
SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

6. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site


Le Site de fraicheur-et-terroir.fr est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de Fraîcheur et Terroir, seul habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

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7. Données personnelles


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8. Utilisation de Site


a. Utilisation du contenu du Site


Fraîcheur et Terroir s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, Fraîcheur et Terroir ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site.

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b. Accès au Site


Fraîcheur et Terroir s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. Fraîcheur et Terroir n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

c. Liens hypertextes mis en place sur le Site


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